Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE GOUDRAY
Numéro de dépôt :
1130305
Date de dépôt :
10/05/1979
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Présentation de la marque DOMAINE DE GOUDRAY
Déposée le 10 mai 1979 par André MEFFRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DE GOUDRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE GOUDRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1130305.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE DE GOUDRAY est expirée depuis le 10 mai 1989.
André MEFFRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-044