Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DU CHEVALIER D ELBENE
André MEFFRE, René MEFFRE, Gérard MEFFRE Patrick MEFFRE

Numéro de dépôt :
1134898
Date de dépôt :
06/05/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Carpentras

Présentation de la marque CUVEE DU CHEVALIER D ELBENE

Déposée le 6 mai 1980 par André MEFFRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Carpentras), la marque française « CUVEE DU CHEVALIER D ELBENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est André MEFFRE, René MEFFRE, Gérard MEFFRE Patrick MEFFRE domicilié(e) à SEGURET-84- - France.

La marque CUVEE DU CHEVALIER D ELBENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1134898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CUVEE DU CHEVALIER D ELBENE est expirée depuis le 6 mai 1990.

André MEFFRE a également déposé les autres marques suivantes : LA FIOLE DU CHEVALIER D'ELBENE , CHATEAU LA COURANCONNE , LES DAMES CHARTREUSINES , DOMAINE DE GOUDRAY , CHATEAU LA DIFFRE


André MEFFRE, René MEFFRE, Gérard MEFFRE Patrick MEFFRE - à SEGURET-84- - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-049

VINS