Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVEE DU CHEVALIER D ELBENE
Numéro de dépôt :
1134898
Date de dépôt :
06/05/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Carpentras
Présentation de la marque CUVEE DU CHEVALIER D ELBENE
Déposée le 6 mai 1980 par André MEFFRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Carpentras), la marque française « CUVEE DU CHEVALIER D ELBENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUVEE DU CHEVALIER D ELBENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1134898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CUVEE DU CHEVALIER D ELBENE est expirée depuis le 6 mai 1990.
André MEFFRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-049