Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA COURANCONNE
André MEFFRE, René MEFFRE, Gérard MEFFRE Patrick MEFFRE

Numéro de dépôt :
1134899
Date de dépôt :
06/05/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Carpentras

Présentation de la marque CHATEAU LA COURANCONNE

Déposée le 6 mai 1980 par André MEFFRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Carpentras), la marque française « CHATEAU LA COURANCONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est André MEFFRE, René MEFFRE, Gérard MEFFRE Patrick MEFFRE domicilié(e) à SEGURET-84- - France.

La marque CHATEAU LA COURANCONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1134899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAU LA COURANCONNE est expirée depuis le 6 mai 1990.

André MEFFRE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU CHEVALIER D ELBENE , LA FIOLE DU CHEVALIER D'ELBENE , LES DAMES CHARTREUSINES , DOMAINE DE GOUDRAY , CHATEAU LA DIFFRE


André MEFFRE, René MEFFRE, Gérard MEFFRE Patrick MEFFRE - à SEGURET-84- - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-049

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