Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.T.E.R.M.
Monsieur André MARTIN, demeurant à 94150 CHEVILLY LARUE, 26, allée d'Alsace, agissant au nom et pour le compte de la SOCIETE TRAVAUX ENTRETIEN, ET DE RENOVATION ET MAÇONNERIE - S.T.E.R.M. - S.A.R.L. au Capital de 20.000 Francs en formation - 26, Allée d'Alsace 94150 CHEVILLY LARUE

Numéro de dépôt :
1234817
Date de dépôt :
12/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/1992

Présentation de la marque S.T.E.R.M.

Déposée le 12 novembre 1982 par monsieur André MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.T.E.R.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur André MARTIN - France.

La marque S.T.E.R.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.T.E.R.M. est expirée depuis le 12 novembre 1992.

André MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : MA.GEOTHERMIE WWW.MA-GEOTHERMIE.COM , LA MEDOCAINE D'EMBOUTEILLAGE , PHENIX FRANCE ENR , MA Géothermie , MA. GEOTHERMIE WWW.MA-GEOTHERMIE.COM , Syadays , MA-Géothermie FRANCE


Monsieur André MARTIN, demeurant à 94150 CHEVILLY LARUE, 26, allée d'Alsace, agissant au nom et pour le compte de la SOCIETE TRAVAUX ENTRETIEN, ET DE RENOVATION ET MAÇONNERIE - S.T.E.R.M. - S.A.R.L. au Capital de 20.000 Francs en formation - 26, Allée d'Alsace 94150 CHEVILLY LARUE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-39

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