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Marques déposées par monsieur André-Marie RICOUART
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ARCC SYSTEMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCC SYSTEMES
M. André-Marie RICOUART

Numéro de dépôt :
4014952
Date de dépôt :
25/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2023
ARCC SYSTEMES de André-Marie RICOUART

Présentation de la marque ARCC SYSTEMES

Déposée par voie électronique le 25 juin 2013 par monsieur André-Marie RICOUART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARCC SYSTEMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est monsieur André-Marie RICOUART domicilié(e) 15 rue Guynemer - 02880 - BUCY-LE-LONG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. André-Marie RICOUART domicilié(e) 15 rue Guynemer - 02880 - BUCY-LE-LONG - France.

La marque ARCC SYSTEMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014952.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCC SYSTEMES est expirée depuis le 25 juin 2023.


M. André-Marie RICOUART - 15 rue Guynemer - 02880 - BUCY-LE-LONG - France


M. André-Marie RICOUART - 15 rue Guynemer - 02880 - BUCY-LE-LONG - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Caisses enregistreuses ;

Formation ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus.