Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MERKURE INSTITUT
André Marcel CHARRAIX

Numéro de dépôt :
1738036
Date de dépôt :
21/03/1989
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
Date d'expiration :
21/03/1999
MERKURE INSTITUT de André Marcel CHARRAIX

Présentation de la marque MERKURE INSTITUT

Déposée le 21 mars 1989 par André Marcel CHARRAIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « MERKURE INSTITUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est André Marcel CHARRAIX, domicilié(e) 11 Rue des Chartreux, 13100 Aix-en-Provence - France.

La marque MERKURE INSTITUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERKURE INSTITUT est expirée depuis le 21 mars 1999.


André Marcel CHARRAIX - 11 Rue des Chartreux, 13100 Aix-en-Provence - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-05

Education, institution d'enseignement, service d'enseignement supérieur à savoir préparation aux B.T.S.et aux enseignements BAC+3 tels que D.E.E.S.M.A.- D.E.E.S.M.I.D.E.E.C.A.D - D.E.E.S.A.D