Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIAGNOSTIC & TRAITEMENT
André MANOURY

Numéro de dépôt :
1729692
Date de dépôt :
26/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/1996

Présentation de la marque DIAGNOSTIC & TRAITEMENT

Déposée le 26 mai 1986 par André MANOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIAGNOSTIC & TRAITEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est André MANOURY, domicilié(e) de nationalité franÇaise, 48 Rue du Général Foy à PARIS 8ème - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet R. BAUDIN - France.

La marque DIAGNOSTIC & TRAITEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAGNOSTIC & TRAITEMENT est expirée depuis le 26 mai 1996.

André MANOURY a également déposé les autres marques suivantes : DIAGNOSTIC ET TRAITEMENT


André MANOURY - de nationalité franÇaise, 48 Rue du Général Foy à PARIS 8ème - France


le Cabinet R. BAUDIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-04

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