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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ANDRE MALFROY & JEAN MILLION
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SDL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SDL
ANDRE MALFROY & JEAN MILLION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95567934
Date de dépôt :
11/04/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/2005

Présentation de la marque SDL

Déposée le 11 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) ANDRE MALFROY & JEAN MILLION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SDL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANDRE MALFROY & JEAN MILLION domicilié(e) Villa Mercédès 153 route de Vourles, 69230 SAINT GENIS LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 526 379 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque SDL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SDL est expirée depuis le 11 avril 2005.

ANDRE MALFROY & JEAN MILLION a également déposé les autres marques suivantes : ERIC D'ORMEL , NINON D'ORLAC , MALFROY MILLION , MALFROY , ATOI H IOTA


ANDRE MALFROY & JEAN MILLION Société Anonyme - Villa Mercédès 153 route de Vourles, 69230 SAINT GENIS LAVAL - France - SIREN 957526379


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

Foulards, carrés, écharpes, cravates