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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ANDRE MALFROY & JEAN MILLION
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NINON D'ORLAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

NINON D'ORLAC
ANDRE MALFROY & JEAN MILLION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97668265
Date de dépôt :
07/03/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2017

Présentation de la marque NINON D'ORLAC

Déposée le 7 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) ANDRE MALFROY & JEAN MILLION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NINON D'ORLAC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANDRE MALFROY & JEAN MILLION domicilié(e) Villa Mercédès, 153 route de Vourles,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2328243) - 69230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 526 379 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2328243) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NINON D'ORLAC est expirée depuis le 7 mars 2017.

ANDRE MALFROY & JEAN MILLION a également déposé les autres marques suivantes : ERIC D'ORMEL , SDL , MALFROY MILLION , MALFROY , ATOI H IOTA


ANDRE MALFROY & JEAN MILLION Société Anonyme - Villa Mercédès, 153 route de Vourles,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2328243) - 69230 - France - SIREN 957526379


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2328243) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2006 n°2328243 - Publication au BOPI 2006-11-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

. Fils de soie et soie filée . Tissus de soie . Vêtements et foulards en soie . Travaux sur tissus de soie, traitement et teinture de tissus de soie

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.