Déposée le 18 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) ANDRE MALFROY & JEAN MILLION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MALFROY MILLION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-21 du 25 mai 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANDRE MALFROY & JEAN MILLION domicilié(e) Villa Mercédès 153 route de Vourles - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 526 379 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque MALFROY MILLION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095879.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANDRE MALFROY & JEAN MILLION, Société Anonyme - Villa Mercédès 153 route de Vourles - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France - SIREN 957526379
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-38
Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2011 n°2459649 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-11
Fils de soie et soie filée. Tissus de soie. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Vêtements, foulards, cravates en soie.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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