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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ANDRE MALFROY & JEAN MILLION
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ERIC D'ORMEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ERIC D'ORMEL
ANDRE MALFROY & JEAN MILLION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1218305
Date de dépôt :
05/11/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/11/2012

Présentation de la marque ERIC D'ORMEL

Déposée le 5 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) ANDRE MALFROY & JEAN MILLION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ERIC D'ORMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANDRE MALFROY & JEAN MILLION domicilié(e) Villa Mercédès, 153 route de Vourles,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2224223) - 69230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 526 379 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2224223) - 69006 - France.

La marque ERIC D'ORMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ERIC D'ORMEL est expirée depuis le 5 novembre 2012.

ANDRE MALFROY & JEAN MILLION a également déposé les autres marques suivantes : SDL , NINON D'ORLAC , MALFROY MILLION , MALFROY , ATOI H IOTA


ANDRE MALFROY & JEAN MILLION, Société Anonyme - Villa Mercédès, 153 route de Vourles,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2224223) - 69230 - France - SIREN 957526379


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2224223) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2002 n°2224223 - Publication au BOPI 2002-07-08

Renouvellement sans limitation n°2010914 - Publication au BOPI 1992-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13

Inscription le 30 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°152241 - Publication au BOPI 1992-11-30

Des carrés et écharpes imprimés sur soie naturelle, laine ou tout autre textile.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.