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Marques déposées par André Mailley
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ARTABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTABLE
André Mailley

Numéro de dépôt :
1725231
Date de dépôt :
16/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/1998

Présentation de la marque ARTABLE

Déposée le 16 mars 1988 par André Mailley auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est André Mailley, domicilié(e) 17 rue Joliot Curie, 52800 Nogent - France.

La marque ARTABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTABLE est expirée depuis le 16 mars 1998.

André Mailley a également déposé les autres marques suivantes : FRADIS , MECADIS , AM


André Mailley - 17 rue Joliot Curie, 52800 Nogent - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-33

Vaisselle - linge - coutellerie

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).