Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSECO
André MAIGNE demeurant à KREMLIN BICETRE (Val de Marne)

Numéro de dépôt :
1298244
Date de dépôt :
06/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/1995

Présentation de la marque ASSECO

Déposée le 6 février 1985 par André MAIGNE demeurant à KREMLIN BICETRE (Val de Marne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASSECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est André MAIGNE demeurant à KREMLIN BICETRE (Val de Marne) domicilié(e) 21, rue Delescluze. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves DALIMIER - France.

La marque ASSECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSECO est expirée depuis le 6 février 1995.


André MAIGNE demeurant à KREMLIN BICETRE (Val de Marne) - 21, rue Delescluze. - France


Yves DALIMIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28

Matières servant à calfeutrer à étouper et à isoler; articles et produits d'étanchéité Matériaux de construction

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.