Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EPERVIER
Numéro de dépôt :
1082246
Date de dépôt :
10/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque EPERVIER
Déposée le 10 janvier 1979 par monsieur ANDRE LUTEREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « EPERVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EPERVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1082246.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANDRE LUTEREAU a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Concession de licence n°10319 - Publication au BOPI 1979-033