Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur andre luc
/
VERSADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERSADE
monsieur andre luc
mademoiselle d agostino muriel

Numéro de dépôt :
92412623
Date de dépôt :
30/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2002

Présentation de la marque VERSADE

Déposée le 30 mars 1992 par monsieur andre luc et mademoiselle d agostino muriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERSADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Les déposants sont monsieur andre luc domicilié(e) 10 rue de seine, 78230 le pecq - France et mademoiselle d agostino muriel domicilié(e) 19 t chemin dec la cote du moulin 78 l etang la ville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ANDRE Luc - France.

La marque VERSADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERSADE est expirée depuis le 30 mars 2002.


monsieur andre luc - 10 rue de seine, 78230 le pecq - France

mademoiselle d agostino muriel - 19 t chemin dec la cote du moulin 78 l etang la ville - France


Monsieur ANDRE Luc - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-04

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Composition fleurs séchées Composition fleurs naturelles F