Marque expirée - Marque en non vigueur

CRITERRE Conception et Réalisation d'Installations Techniques utilisant les Energies Renouvelables Respectueuses de l'Environnement
André Louistisserand

Numéro de dépôt :
3449737
Date de dépôt :
08/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2016
CRITERRE Conception et Réalisation d\'Installations Techniques utilisant les Energies Renouvelables Respectueuses de l\'Environnement de André Louistisserand

Présentation de la marque CRITERRE Conception et Réalisation d'Installations Techniques utilisant les Energies Renouvelables Respectueuses de l'Environnement

Déposée le 8 septembre 2006 par André Louistisserand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRITERRE Conception et Réalisation d'Installations Techniques utilisant les Energies Renouvelables Respectueuses de l'Environnement »

Le déposant est André Louistisserand domicilié(e) 24, chemin des champs Nardin,25000 BESANCON - 25000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André Louistisserand domicilié(e) 24, chemin des champs Nardin,25000 BESANCON - 25000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRITERRE Conception et Réalisation d'Installations Techniques utilisant les Energies Renouvelables Respectueuses de l'Environnement est expirée depuis le 8 septembre 2016.


André Louistisserand - 24, chemin des champs Nardin,25000 BESANCON - 25000 - France


André Louistisserand - 24, chemin des champs Nardin,25000 BESANCON - 25000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Montage, installation, mise en service, maintenance, réparation, démantèlement de systèmes et d'équipements utilisant les énergies renouvelables, notamment dans les domaines suivants : chauffage, réfrigération, électricité, transports, cogénération.

Animation (formation, divertissement) relative aux énergies renouvelables et contribuant à leur promotion.

Etudes, analyses, recherches, évaluations, conception de projets techniques utilisant les énergies renouvelables dans le but de minimiser notre impact sur l'environnement.