Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA RINCETTE A
Monsieur André LOPEZ

Numéro de dépôt :
1015796
Date de dépôt :
13/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA RINCETTE A

Déposée le 13 décembre 1976 par monsieur André LOPEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA RINCETTE A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur André LOPEZ domicilié(e) 20 avenue de Camargue MARGUERITTES (Gard). - France.

La marque LA RINCETTE A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1015796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LA RINCETTE A est expirée depuis le 13 décembre 1986.

André LOPEZ a également déposé les autres marques suivantes : L'ATELIER A PAIN. , COCORICO CHAUD , LA RINCETTE , PERE BOULANGE , PATI'BOULANGE , AZ COACHING


Monsieur André LOPEZ - 20 avenue de Camargue MARGUERITTES (Gard). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-026

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