Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA RINCETTE A
Numéro de dépôt :
1015796
Date de dépôt :
13/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LA RINCETTE A
Déposée le 13 décembre 1976 par monsieur André LOPEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA RINCETTE A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA RINCETTE A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1015796.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LA RINCETTE A est expirée depuis le 13 décembre 1986.
André LOPEZ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-026