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Marques déposées par monsieur André LEVASSORT
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BAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAL
Monsieur André LEVASSORT

Numéro de dépôt :
1436730
Date de dépôt :
23/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/1997
BAL de André LEVASSORT

Présentation de la marque BAL

Déposée le 23 novembre 1987 par monsieur André LEVASSORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur André LEVASSORT domicilié(e) 44, rue Ramus, 75020 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES - France.

La marque BAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAL est expirée depuis le 23 novembre 1997.

André LEVASSORT a également déposé les autres marques suivantes : BALOR


Monsieur André LEVASSORT - 44, rue Ramus, 75020 PARIS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, bracelets fantaisie;pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.