Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PAYSE
Monsieur André LEBLOND

Numéro de dépôt :
1339202
Date de dépôt :
18/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/1995
LA PAYSE de André LEBLOND

Présentation de la marque LA PAYSE

Déposée le 18 février 1985 par monsieur André LEBLOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PAYSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur André LEBLOND domicilié(e) 6 rue de Paris, 95380 LOUVRES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque LA PAYSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PAYSE est expirée depuis le 18 février 1995.

André LEBLOND a également déposé les autres marques suivantes : FV FRAIS VALLON , REGAL , LE PAYS , BEURRERIE DEVILLOISE , CHANFLEURI , VALREINE , LES LIS , CARILLON


Monsieur André LEBLOND - 6 rue de Paris, 95380 LOUVRES. - France


Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Beurres.