Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SASM
MONSIEUR ANDRE LASSAUT, CITOYEN FRANÇAIS, 44, AVENUE ANDREE, SAINT-MAUR, VAL DE MARNE, FRANCE.

Numéro de dépôt :
1146243
Date de dépôt :
08/08/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SASM

Déposée le 8 août 1980 par monsieur ANDRE LASSAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SASM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ANDRE LASSAUT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET TONY-DURAND. - France.

La marque SASM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1146243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SASM est expirée depuis le 8 août 1990.


MONSIEUR ANDRE LASSAUT, CITOYEN FRANÇAIS, 44, AVENUE ANDREE, SAINT-MAUR, VAL DE MARNE, FRANCE. - France


CABINET TONY-DURAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-02

APPAREILS ET INSTRUMENTS SCIENTIFIQUES, NAUTIQUES, GEODESIQUES, ELECTRIQUES (Y COMPRIS LA T.S.F.), PHOTOGRAPHIQUES, CINEMATOGRAPHIQUES, OPTIQUES, DE PESAGE, DE MESURAGE, DE SIGNALISATION, DE CONTROLE (INSPECTION), DE SECOURS (SAUVETAGE) ET D'ENSEIGNEMENT;APPAREILS AUTOMATIQUES DECLENCHES PAR L'INTRODUCTION D'UNE PIECE DE MONNAIE OU D'UN JETON;MACHINES PARLANTES;CAISSES ENREGISTREUSES, MACHINES A CALCULER;APPAREILS EXTINCTEURS.PAPIER ET ARTICLES EN PAPIER, CARTON ET ARTICLES EN CARTON;IMPRIMES, JOURNAUX ET PERIODIQUES, LIVRES;ARTICLES POUR RELIURES;PHOTOGRAPHIES;PAPETERIE, MATIERES ADHESIVES (POUR LA PAPETERIE);MATERIAUX POUR LES ARTISTES;PINCEAUX;MACHINES A ECRIRE ET ARTICLES DE BUREAU (A L'EXCEPTION DES MEUBLES);MATERIEL D'INSTRUCTION OU D'ENSEIGNEMENT (A L'EXCEPTION DES APPAREILS);CARTES A JOUER, CARACTERES D'IMPRIMERIE;CLICHES.JEUX, JOUETS;ARTICLES DE GYMNASTIQUE ET DE SPORT (A L'EXCEPTION DES VETEMENTS); ORNEMENTS ET DECORATIONS POUR ARBRES DE NOEL.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].