Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANDRE LAPORTE
Monsieur André LAPORTE-GARDES

Numéro de dépôt :
1720599
Date de dépôt :
19/08/1988
Lieu de dépôt :
MEAUX
Date d'expiration :
19/08/1998
ANDRE LAPORTE de André LAPORTE-GARDES

Présentation de la marque ANDRE LAPORTE

Déposée le 19 août 1988 par monsieur André LAPORTE-GARDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MEAUX), la marque française « ANDRE LAPORTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur André LAPORTE-GARDES domicilié(e) "LE MOULIN NEUF", 77440 ST GERMAIN SUR MORIN - France.

La marque ANDRE LAPORTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720599.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANDRE LAPORTE est expirée depuis le 19 août 1998.


Monsieur André LAPORTE-GARDES - "LE MOULIN NEUF", 77440 ST GERMAIN SUR MORIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-27

Meubles - salons - literie - petits meubles

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).