Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOCHER COMTOIS
M. André LAGNA, Agissant pour le compte de la société ""La Champagnole"" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4234553
Date de dépôt :
17/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2025
CLOCHER COMTOIS de André LAGNA

Présentation de la marque CLOCHER COMTOIS

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2015 par monsieur André LAGNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOCHER COMTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est monsieur André LAGNA domicilié(e) 12 rue de la Filature - 25260 - COLOMBIER FONTAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. André LAGNA domicilié(e) 12 rue de la Filature - 25260 - COLOMBIER FONTAINE - France.

La marque CLOCHER COMTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4234553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOCHER COMTOIS arrivera à expiration en date du 17 décembre 2025.


M. André LAGNA, Agissant pour le compte de la société ""La Champagnole"" en cours de formation - 12 rue de la Filature - 25260 - COLOMBIER FONTAINE - France


M. André LAGNA - 12 rue de la Filature - 25260 - COLOMBIER FONTAINE - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; biscuits ; gâteaux ; chocolat.