Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

- VAL ANSAY -
Monsieur André LACHETEAU

Numéro de dépôt :
96649785
Date de dépôt :
05/11/1996
Lieu de dépôt :
SAUMUR

Présentation de la marque - VAL ANSAY -

Déposée le 5 novembre 1996 par monsieur André LACHETEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « - VAL ANSAY - »

Le déposant est monsieur André LACHETEAU domicilié(e) Montguéret, 49560 NUEIL SUR LAYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André LACHETEAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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André LACHETEAU a également déposé les autres marques suivantes : GRIS DE LIRETTE , OR-VRAY , - JL VENDOME - , – vin Contemporain, Vins contemporains, Vins de Loire contemporains. , – vin Intemporel, Vins intemporels, Vins de Loire Intemporels– , Le Lac , - LA LOIRE EN MOUVEMENT - , REITER BARON FOULON , -SABRE NOIR-


Monsieur André LACHETEAU - Montguéret, 49560 NUEIL SUR LAYON - France


Monsieur André LACHETEAU - France


Inscription le 27 août 2001 - Rejet total n°329097 - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 2001-08-27

Vins