Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
-SABRE NOIR-
Numéro de dépôt :
96649784
Date de dépôt :
05/11/1996
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Présentation de la marque -SABRE NOIR-
Déposée le 5 novembre 1996 par monsieur André LACHETEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « -SABRE NOIR- »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
André LACHETEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 janvier 1998 - Rejet total n°248161 - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1998-01-20