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Marques déposées par monsieur André LACHETEAU
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OR-VRAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OR-VRAY
Monsieur André LACHETEAU

Numéro de dépôt :
3239272
Date de dépôt :
31/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
31/07/2013
OR-VRAY de André LACHETEAU

Présentation de la marque OR-VRAY

Déposée le 31 juillet 2003 par monsieur André LACHETEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « OR-VRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est monsieur André LACHETEAU domicilié(e) Lieu dit Montguéret,49560 NUEIL SUR LAYON - 49560 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André LACHETEAU domicilié(e) Lieu dit Montguéret,49560 NUEIL SUR LAYON - 49560 - France.

La marque OR-VRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OR-VRAY est expirée depuis le 31 juillet 2013.

André LACHETEAU a également déposé les autres marques suivantes : – vin Contemporain, Vins contemporains, Vins de Loire contemporains. , Le Lac , - LA LOIRE EN MOUVEMENT -


Monsieur André LACHETEAU - Lieu dit Montguéret,49560 NUEIL SUR LAYON - 49560 - France


Monsieur André LACHETEAU - Lieu dit Montguéret,49560 NUEIL SUR LAYON - 49560 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02

Inscription le 30 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°454631 - Publication au BOPI 2007-05-30

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Inscription le 6 mai 2010 - Changement d'adresse n°523278 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-06

Produits ou services désignés. Vins.