Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LED
Andre Jr CHOMIER

Numéro de dépôt :
3688107
Date de dépôt :
30/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LED de Andre Jr CHOMIER

Présentation de la marque LED

Déposée le 30 octobre 2009 par Andre Jr CHOMIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LED »

Le déposant est Andre Jr CHOMIER domicilié(e) 1376 Rte de Coutois - 69006 - MILLERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Andre Jr CHOMIER domicilié(e) 1376 Rte de Coutois - 69006 - MILLERY - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Andre Jr CHOMIER - 1376 Rte de Coutois - 69006 - MILLERY - France


Andre Jr CHOMIER - 1376 Rte de Coutois - 69006 - MILLERY - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Inscription le 25 novembre 2010 - Rejet total n°536455 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-25

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges.