Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur André JOUSSAUME
/
CHATEAU FRANC ROZIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU FRANC ROZIER
Monsieur André JOUSSAUME

Numéro de dépôt :
1065590
Date de dépôt :
16/05/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Libourne

Présentation de la marque CHATEAU FRANC ROZIER

Déposée le 16 mai 1978 par monsieur André JOUSSAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Libourne), la marque française « CHATEAU FRANC ROZIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur André JOUSSAUME domicilié(e) SAINT LAURENT DES COMBES 33330 - SAINT EMILION - France.

La marque CHATEAU FRANC ROZIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1065590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU FRANC ROZIER est expirée depuis le 16 mai 1988.

André JOUSSAUME a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FRANC ROZIER Appellation St Emilion Contrôlée


Monsieur André JOUSSAUME - SAINT LAURENT DES COMBES 33330 - SAINT EMILION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-013

Vin