Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPERBABY
Monsieur ANDRE Jean

Numéro de dépôt :
1454409
Date de dépôt :
09/03/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/1998

Présentation de la marque SUPERBABY

Déposée le 9 mars 1988 par monsieur ANDRE Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUPERBABY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ANDRE Jean domicilié(e) 16 bis, avenue Georges Clémenceau, 06000 NICE. - France.

La marque SUPERBABY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1454409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPERBABY est expirée depuis le 9 mars 1998.


Monsieur ANDRE Jean - 16 bis, avenue Georges Clémenceau, 06000 NICE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33

- Meubles pour enfants, - Poussettes pour enfants,

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.