Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAMIL
andré jammes

Numéro de dépôt :
3730942
Date de dépôt :
17/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2020
JAMIL de andré jammes

Présentation de la marque JAMIL

Déposée par voie électronique le 17 avril 2010 par andré jammes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JAMIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est andré jammes domicilié(e) 22 bd philippon - 13004 - marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, andré jammes domicilié(e) 22 bd philippon - 13004 - marseille - France.

La marque JAMIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAMIL est expirée depuis le 17 avril 2020.


andré jammes - 22 bd philippon - 13004 - marseille - France


andré jammes - 22 bd philippon - 13004 - marseille - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

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