Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JAMSPORT
André Jamet

Numéro de dépôt :
937813
Date de dépôt :
14/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque JAMSPORT

Déposée le 14 novembre 1975 par André Jamet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JAMSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est André Jamet domicilié(e) (soc. an.), 1, rue Sidi-Brahim, Grenoble. - France.

La marque JAMSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

André Jamet a également déposé les autres marques suivantes : JAMETIC , ISOCOT , CHAUMINE , SUNCOT , JAMSPORT , SUNVAL , JANNU , ANDRE JAMET , JAM CO , JAM SEN


André Jamet - (soc. an.), 1, rue Sidi-Brahim, Grenoble. - France


Inscription - Transmission de propriété n°15146 - Publication au BOPI 1976-487

Tissus, tentes et tous articles de camping et de sport à l'exception des appareils de chauffage et d'éclairage, des couverts, récipients, ustensiles de cuisine et vêtements.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].