Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAMETIC
ANDRE JAMET

Numéro de dépôt :
1065737
Date de dépôt :
16/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque JAMETIC

Déposée le 16 novembre 1978 par ANDRE JAMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JAMETIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ANDRE JAMET domicilié(e) (S.A.), 1 Rue Sidi Brahim, 38041 GRENOBLE. - France.

La marque JAMETIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1065737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 19 22

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque JAMETIC est expirée depuis le 16 novembre 1988.

ANDRE JAMET a également déposé les autres marques suivantes : ISOCOT , CHAUMINE , SUNCOT , JAMSPORT , SUNVAL , JANNU , JAMSPORT , ANDRE JAMET , JAM CO , JAM SEN


ANDRE JAMET - (S.A.), 1 Rue Sidi Brahim, 38041 GRENOBLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-013

Véhicules, en particulier caravanes, caravanes pliantes, tentes sur roues et remorques;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc.);matières textiles fibreuses brutes.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.