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Marques déposées par André Jamet
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IMPERCOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPERCOT
André Jamet

Numéro de dépôt :
965051
Date de dépôt :
24/08/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque IMPERCOT

Déposée le 24 août 1976 par André Jamet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « IMPERCOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est André Jamet domicilié(e) (soc. an.), 1, rue Sidi-Brahim, Grenoble. - France.

La marque IMPERCOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque IMPERCOT est expirée depuis le 24 août 1986.

André Jamet a également déposé les autres marques suivantes : JAMETIC , ISOCOT , CHAUMINE , SUNCOT , JAMSPORT , SUNVAL , JANNU , JAMSPORT , ANDRE JAMET , JAM CO


André Jamet - (soc. an.), 1, rue Sidi-Brahim, Grenoble. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-530

Tissus, en particulier tissus pour tentes de camping;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.