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Marques déposées par la société ANDRE Jacques
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CREDISUD IMMO LA FORMULE SUR MESURE A UN TAUX QUI RASSURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREDISUD IMMO LA FORMULE SUR MESURE A UN TAUX QUI RASSURE
ANDRE Jacques

Numéro de dépôt :
3091858
Date de dépôt :
28/03/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2011
CREDISUD IMMO LA FORMULE SUR MESURE A UN TAUX QUI RASSURE de ANDRE Jacques

Présentation de la marque CREDISUD IMMO LA FORMULE SUR MESURE A UN TAUX QUI RASSURE

Déposée le 28 mars 2001 par la société ANDRE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CREDISUD IMMO LA FORMULE SUR MESURE A UN TAUX QUI RASSURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la société ANDRE Jacques domicilié(e) 10, impasse des VAUTES, 83320 CARQUEIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 179 642 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques ANDRÉ - France.

La marque CREDISUD IMMO LA FORMULE SUR MESURE A UN TAUX QUI RASSURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREDISUD IMMO LA FORMULE SUR MESURE A UN TAUX QUI RASSURE est expirée depuis le 28 mars 2011.

ANDRE Jacques a également déposé les autres marques suivantes : VIFUBOZE , ATC , CALECHES & DILIGENCES d'ILE de FRANCE / PARIS , CLUB PARIS-LOUVRE


ANDRE Jacques - 10, impasse des VAUTES, 83320 CARQUEIRANNE - France - SIREN 428179642


Jacques ANDRÉ - France


Inscription le 12 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342475 - Publication au BOPI 2002-03-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

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