Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ATC
Numéro de dépôt :
1258249
Date de dépôt :
21/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/1993
Présentation de la marque ATC
Déposée le 21 décembre 1983 par ANDRE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ATC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258249.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATC est expirée depuis le 21 décembre 1993.
ANDRE Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-23