Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Capricho
Numéro de dépôt :
1755607
Date de dépôt :
30/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/10/2000
Présentation de la marque Capricho
Déposée le 30 octobre 1990 par monsieur ANDRE Jacques-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Capricho » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Capricho a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755607.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Capricho est expirée depuis le 30 octobre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-12