Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BPA INSTITUTE
M. Andre JACQUEMET

Numéro de dépôt :
3872641
Date de dépôt :
08/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/11/2021
BPA INSTITUTE de Andre JACQUEMET

Présentation de la marque BPA INSTITUTE

Déposée le 8 novembre 2011 par monsieur Andre JACQUEMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BPA INSTITUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est monsieur Andre JACQUEMET domicilié(e) Résidence de villebon - Bat 8, 13 avenue du Général de Gaulle - 91140 - Villebon-sur-yvette - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Andre JACQUEMET domicilié(e) Résidence de villebon - Bat 8, 13 avenue du Général de Gaulle - 91140 - Villebon-sur-yvette - France.

La marque BPA INSTITUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BPA INSTITUTE est expirée depuis le 8 novembre 2021.


M. Andre JACQUEMET - Résidence de villebon - Bat 8, 13 avenue du Général de Gaulle - 91140 - Villebon-sur-yvette - France


M. Andre JACQUEMET - Résidence de villebon - Bat 8, 13 avenue du Général de Gaulle - 91140 - Villebon-sur-yvette - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Formation ; Publication de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.