Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS GUERIN
Monsieur André ITEY

Numéro de dépôt :
1526250
Date de dépôt :
15/03/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
15/03/2009

Présentation de la marque CLOS GUERIN

Déposée le 15 mars 1989 par monsieur André ITEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS GUERIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur André ITEY domicilié(e) " Le Freychinet ", 33420 GENISSAC (dossier no 2140148) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André ITEY domicilié(e) (dossier no 2140148) - France.

La marque CLOS GUERIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS GUERIN est expirée depuis le 15 mars 2009.


Monsieur André ITEY - " Le Freychinet ", 33420 GENISSAC (dossier no 2140148) - France


Monsieur André ITEY - (dossier no 2140148) - France


Renouvellement sans limitation le 11 mars 1999 n°2140148 - Publication au BOPI 1999-03-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CLOS GUERIN