Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE GUILLAUME DELCOEUR
Mr ANDRE ICHE

Numéro de dépôt :
96648425
Date de dépôt :
23/10/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/2006

Présentation de la marque DOMAINE GUILLAUME DELCOEUR

Déposée le 23 octobre 1996 par monsieur ANDRE ICHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE GUILLAUME DELCOEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Le déposant est monsieur ANDRE ICHE domicilié(e) CHATEAU D'OUPIA, 34210 OUPIA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAMILLE ANDRE ICHE - France.

La marque DOMAINE GUILLAUME DELCOEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648425.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE GUILLAUME DELCOEUR est expirée depuis le 23 octobre 2006.

ANDRE ICHE a également déposé les autres marques suivantes : AR 26 CHATEAU D'OUPIA , CHATEAU D'OUPIA LES BARONS , C C CHATEAU CAVENAC , NOBILIS ANDRE ICHE , CHATEAU D'OUPIA


Mr ANDRE ICHE - CHATEAU D'OUPIA, 34210 OUPIA - France


FAMILLE ANDRE ICHE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Emballage carton Emballage bois Vin de pays de l'Hérault provenant de l'exploitation exactement dénomée Domaine Guillaume Delcur

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.