Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C C CHATEAU CAVENAC
Mr André ICHÉ

Numéro de dépôt :
97698895
Date de dépôt :
03/10/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/2007

Présentation de la marque C C CHATEAU CAVENAC

Déposée le 3 octobre 1997 par monsieur André ICHÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C C CHATEAU CAVENAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-47 du 21 novembre 1997.

Le déposant est monsieur André ICHÉ domicilié(e) château d'OUPIA, 34210 OUPIA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAMILLE André ICHÉ - France.

La marque C C CHATEAU CAVENAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698895.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C C CHATEAU CAVENAC est expirée depuis le 3 octobre 2007.

André ICHÉ a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE GUILLAUME DELCOEUR , AR 26 CHATEAU D'OUPIA , CHATEAU D'OUPIA LES BARONS , NOBILIS ANDRE ICHE , CHATEAU D'OUPIA


Mr André ICHÉ - château d'OUPIA, 34210 OUPIA - France


FAMILLE André ICHÉ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Emballage en carton. Emballage en bois.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.