Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEURS LOCALES DE CHAMBREUIL
André HUGUET

Numéro de dépôt :
4020020
Date de dépôt :
10/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/07/2023
SAVEURS LOCALES DE CHAMBREUIL de André HUGUET

Présentation de la marque SAVEURS LOCALES DE CHAMBREUIL

Déposée le 10 juillet 2013 par la société André HUGUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SAVEURS LOCALES DE CHAMBREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la société André HUGUET domicilié(e) 2 Avenue de Chambreuil - 71670 - LE BREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 509 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André HUGUET, Centre E.Leclerc Le Breuil Invest domicilié(e) 2 Avenue de Chambreuil - 71670 - LE BREUIL - France.

La marque SAVEURS LOCALES DE CHAMBREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020020.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS LOCALES DE CHAMBREUIL est expirée depuis le 10 juillet 2023.


André HUGUET - 2 Avenue de Chambreuil - 71670 - LE BREUIL - France - SIREN 410509806


André HUGUET, Centre E.Leclerc Le Breuil Invest - 2 Avenue de Chambreuil - 71670 - LE BREUIL - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizza ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boisson à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants, appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.