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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ANDRE HOULES ET CIE
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SULTANE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SULTANE
ANDRE HOULES ET CIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92409811
Date de dépôt :
06/03/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2012

Présentation de la marque SULTANE

Déposée le 6 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) ANDRE HOULES ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SULTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANDRE HOULES ET CIE domicilié(e) 18 rue Saint Nicolas,75012 PARIS (dossier no 2217296) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 052 819 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville -, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2217296) - 42005 - France.

La marque SULTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SULTANE est expirée depuis le 6 mars 2012.

ANDRE HOULES ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : NICODECOR , PROVENCE , BARINIA , NICOLAS , NICOLAS , HOULÈS , AH HOULES PARIS


ANDRE HOULES ET CIE Société Anonyme - 18 rue Saint Nicolas,75012 PARIS (dossier no 2217296) - 75012 - France - SIREN 622052819


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville -, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2217296) - 42005 - France


Renouvellement sans limitation le 28 février 2002 n°2217296 - Publication au BOPI 2002-02-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

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