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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ANDRE HOULES ET CIE
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PROVENCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROVENCE
ANDRE HOULES ET CIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92424216
Date de dépôt :
19/06/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/2012

Présentation de la marque PROVENCE

Déposée le 19 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) ANDRE HOULES ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANDRE HOULES ET CIE domicilié(e) 18 rue Saint Nicolas,75012 PARIS (dossier no 2217297) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 052 819 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville -, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2217297) - 42005 - France.

La marque PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROVENCE est expirée depuis le 19 juin 2012.

ANDRE HOULES ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : NICODECOR , BARINIA , NICOLAS , NICOLAS , SULTANE , HOULÈS , AH HOULES PARIS


ANDRE HOULES ET CIE Société Anonyme - 18 rue Saint Nicolas,75012 PARIS (dossier no 2217297) - 75012 - France - SIREN 622052819


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville -, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2217297) - 42005 - France


Renouvellement sans limitation le 28 février 2002 n°2217297 - Publication au BOPI 2002-02-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

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