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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ANDRE HOULES ET CIE
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NICODECOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

NICODECOR
ANDRE HOULES ET CIE Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
97667130
Date de dépôt :
05/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2017

Présentation de la marque NICODECOR

Déposée le 5 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) ANDRE HOULES ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NICODECOR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANDRE HOULES ET CIE domicilié(e) 18 rue Saint Nicolas,75012 PARIS (dossier no 2328529) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 052 819 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2328529) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 24 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NICODECOR est expirée depuis le 5 mars 2017.

ANDRE HOULES ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : PROVENCE , BARINIA , NICOLAS , NICOLAS , SULTANE , HOULÈS , AH HOULES PARIS


ANDRE HOULES ET CIE Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance - 18 rue Saint Nicolas,75012 PARIS (dossier no 2328529) - 75012 - France - SIREN 622052819


NONY & ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2328529) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2006 n°2328529 - Publication au BOPI 2006-12-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Crochets, gonds d'embrasses métalliques; clous, clous tapissiers. Embrasses non textiles; agrafes et porte-agrafes de rideaux; anneaux de rideaux; crochets de rideaux; tringles à rideaux; tringles de tapis d'escalier. Embrasses textiles; rubans; broderie; tissus d'ameublement. Passementerie; galons; franges; glands

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.