Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOULÈS
ANDRÉ HOULÈS ET CIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3982555
Date de dépôt :
13/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/02/2023
HOULÈS de ANDRÉ HOULÈS ET CIE

Présentation de la marque HOULÈS

Déposée le 13 février 2013 par la Société Anonyme (SA) ANDRÉ HOULÈS ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HOULÈS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANDRÉ HOULÈS ET CIE domicilié(e) 18, rue Saint-Nicolas - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 052 819 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque HOULÈS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOULÈS est expirée depuis le 13 février 2023.

ANDRÉ HOULÈS ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : NICODECOR , PROVENCE , BARINIA , NICOLAS , NICOLAS , SULTANE , AH HOULES PARIS


ANDRÉ HOULÈS ET CIE, Société Anonyme - 18, rue Saint-Nicolas - 75012 - PARIS - France - SIREN 622052819


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Inscription le 18 octobre 2019 - Changement d'adresse n°770822 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-18

Quincaillerie métallique pour la tapisserie ; porte-embrasses et crochets métalliques ; gonds d'embrasses métalliques ; patères métalliques d'embrasse ; fils et filins d'acier ; fils métalliques non électriques ; fils d'aluminium non électriques ; stores en acier ; tubes, billes, boules d'acier ; anneaux métalliques, anneaux de cuivre ; bagues, baguettes et lattes métalliques ; pattes d'attache et embouts de câbles ou de tubes métalliques ; platines d'angle métalliques ; potelets métalliques ; lattes et baguettes métalliques ; bandes de seuil métalliques ; boucles en métaux communs [quincaillerie] ; boulons métalliques ; boutons [poignées] en métal ; bronze, chrome ; câbles métalliques non électriques et raccords métalliques de câbles non électriques ; chaînes métalliques et raccords pour chaînes ; charnières métalliques ; chevilles métalliques ; clous et articles de clouterie ; corniches métalliques ; crochets [quincaillerie métallique] ; écrous métalliques ; arrêts de fenêtres métalliques ; fiches [quincaillerie] ; tendeurs de fils métalliques [étriers de tension] ; raidisseurs [quincaillerie métallique] ; jalousies métalliques ; lambris métalliques, limailles ; loquets métalliques ; manchons [quincaillerie métallique] ; pointes [clous] ; semences [clous] ; ferrures de portes ; ressorts [quincaillerie métallique] ; rivets métalliques ; rondelles en métal ; serre-câbles métalliques ; tissus et embrasses métalliques ; toiles métalliques ; patères [crochets] métalliques pour vêtements ; vis métalliques.

Outils et instruments à main pour tapissiers, actionnés manuellement ; instruments pour l'aiguisage, l'affûtage et l'affilage ; ramponneaux, tire-crin, pied-de-biche, tendeur de sangle [outils] ; arrache-clous ; guide-clous ; couteaux, lames, ciseaux, cisailles [ciseaux] ; découpoirs [outils] ; équerres [outils] ; estampeurs [outils] ; marteaux et maillets [outils] ; tenailles et pinces [outils] ; poinçons [outils] ; agrafeuse à main ; cloueuse à main ; arrache-agrafes à main ; pistolets [outils] ; découpoirs et emporte-pièce pour la tapisserie.

Affiches, albums, almanachs ; colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage ; adhésifs et matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; modèles de broderie ; cire à cacheter ; articles de bureau à l'exception des meubles ; toile à calquer ; tubes en carton ; cartonnages ; catalogues ; classeurs [articles de bureau] ; compas de tracé ; patrons pour la couture ; craie à écrire et à marquer ; fournitures pour le dessin et la peinture ; papier d'emballage ; emporte-pièce [articles de bureau] ; étoffes et fils pour reliures ; gabarits [papeterie] ; livres, livrets et manuels ; produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; instruments pour le tracé des courbes ; autocollants [articles de papeterie] ; pinceaux ; pinceaux à colle.

Meubles ; sièges, fauteuils, canapés, divans, sofas, poufs, repose-pieds ; coussins, oreillers, traversins ; embrasses non en matières textiles ; produits d'ébénisterie ; garnitures de fenêtres et de portes, non métalliques ; patères [crochets] pour vêtements, non métalliques ; anneaux, tringles, crochets et patères de rideaux ; galets et rails pour rideaux ; charnières, rivets, boulons, vis, chevilles et écrous non métalliques ; pattes d'attache de câbles ou de tubes en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores en bois tissé [mobilier] ; bobines en bois pour fil, soie, cordonnet ; boutons [poignées] non métalliques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; métiers à broder, cadres à broderie ; baguettes [liteaux] d'encadrement ; tringles de tapis d'escalier ; rideaux de bambou.

Matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; capitons ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; matières d'embourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; bourres [rembourrures], kapok, chanvre, déchets de coton [bourre] ; câbles, liens, cordes et cordages non métalliques ; matières d'emballage [rembourrage] ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; crins de cheval ; étoupe ; fibres textiles ; fibres en matières plastiques et fibres de verre à usage textile ; ficelles ; rubans de jalousies ; jute, flocons de laine ; laine brute ou traitée ; lin brut [teillé] ; plumes pour la literie ; ouate pour le rembourrage ou le capitonnage ; paille pour le rembourrage ; sangles de chanvre ; matières textiles fibreuses brutes.

Fils à usage textile, notamment fils de coton, fils de chanvre, fils de laine, fils de jute, fils de lin ; fils à coudre, fils à repriser, fils à broder.

Tissus d'ameublement ; tissus adhésifs collables à chaud ; brocarts ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; tissus de coton, cotonnades ; tissus de laine ; tissus de lin ; housses pour coussins ; coutil ; couvre-lits, courtepointes, couvre-pieds, dessus-de-lit [couvre-lits], couvre-lits [dessus-de-lit] ; doublures [étoffes] ; embrasses en matières textiles ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table ; housses de protection pour meubles ; revêtements de meubles en matières textiles ; revêtements de meubles en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles ; non-tissés [textile] ; tissus imitant la peau d'animaux ; matières plastiques [succédanés du tissu] ; portières [rideaux] ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; matières textiles ; tissus à usage textile ; voilages [rideaux] ; couvertures de voyage.

Articles de passementerie ; articles de mercerie, à l'exception des fils ; dentelles et broderies, rubans [passementerie] et lacets [cordons] ; boutons pour la tapisserie, crochets [mercerie] et oeillets pour rideaux, épingles et aiguilles à coudre et pour la tapisserie ; bandes auto-agrippantes [articles de mercerie] ; bobines pour l'enroulement de fil à broder ou laine [autres que parties de machines] ; galons, cordons et lacets à border ; broderies ; chenille [passementerie] ; clinquant [passementerie] ; cordelières [cordons] ; aiguilles à coudre ; crochets [mercerie] ; rubans élastiques ; épingles autres qu'articles de bijouterie ; fermetures à glissière ; guimperie [passementerie] ; houppes [passementerie] ; glands [passementerie] ; cordons en laine ; passe-cordons ; pompons ; rubans fronceurs pour rideaux ; rosettes [passementerie].

Services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] de produits pour l'ameublement et la tapisserie, tels que les articles de quincaillerie, outils pour la tapisserie, catalogues de produits de passementerie, meubles, rideaux, tringles, matières de rembourrage, fils à usage textile, textiles, articles de passementerie et de mercerie, matières adhésives, tissus isolants, garnitures de cuir pour meubles, lanières de cuir ; présentation de produits pour l'ameublement et la tapisserie, tels que les articles de quincaillerie, outils pour la tapisserie, catalogues d'articles de passementerie, meubles, rideaux, tringles, matières de rembourrage, fils à usage textile, textiles, articles de passementerie et de mercerie, matières adhésives, tissus isolants, garnitures de cuir pour meubles, lanières de cuir, sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; décorations de vitrines ; direction professionnelle des affaires artistiques.

Rembourrage de meubles ; travaux de tapissiers ; réparation de costumes ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; restauration de mobilier ; nettoyage à sec de produits d'ameublement ; raccommodage.

Décoration intérieure ; architecture et conseils en architecture ; essai de textiles ; essai de matériaux dans le domaine de l'ameublement ; stylisme [esthétique industrielle].