LES PASSEMENTERIES DE SUZANNE HOULES
Présentation de la marque LES PASSEMENTERIES DE SUZANNE HOULES
Déposée le 29 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) ANDRE HOULES & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PASSEMENTERIES DE SUZANNE HOULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES PASSEMENTERIES DE SUZANNE HOULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539711.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PASSEMENTERIES DE SUZANNE HOULES est expirée depuis le 29 juin 2009.
ANDRE HOULES & Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 mai 1999 n°2145590 - Publication au BOPI 1999-05-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52