Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ELYSEE
Numéro de dépôt :
1178205
Date de dépôt :
16/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque ELYSEE
Déposée le 16 juin 1981 par la Société Anonyme (SA) ANDRE HOULES & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELYSEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ELYSEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1178205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ELYSEE est expirée depuis le 16 juin 1991.
ANDRE HOULES & CIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-03