Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES INTEMPORELLES
ANDRE HOULES & Cie (S.A)

Numéro de dépôt :
1251131
Date de dépôt :
16/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/1993

Présentation de la marque LES INTEMPORELLES

Déposée le 16 novembre 1983 par ANDRE HOULES & Cie (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES INTEMPORELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ANDRE HOULES & Cie (S.A) domicilié(e) 18, rue Saint Nicolas, 75012 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DUPUY & LOYER. - France.

La marque LES INTEMPORELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES INTEMPORELLES est expirée depuis le 16 novembre 1993.

ANDRE HOULES & Cie (S.A a également déposé les autres marques suivantes : CHIMERES , NICO CROCHET , NICOBANDEAU , MASSALIA , POLUX , ATHENA


ANDRE HOULES & Cie (S.A) - 18, rue Saint Nicolas, 75012 PARIS. - France


Cabinet DUPUY & LOYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14

Articles de passementerie, broderies, rubans.