Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR DE SOUBRETTE
Monsieur André HOLSTEIN, SAINT ANTOINE DU ROCHER, 37360 NEUILLE PONT PIERRE

Numéro de dépôt :
1288307
Date de dépôt :
31/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/1994
COEUR DE SOUBRETTE de André HOLSTEIN

Présentation de la marque COEUR DE SOUBRETTE

Déposée le 31 octobre 1984 par monsieur André HOLSTEIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COEUR DE SOUBRETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur André HOLSTEIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque COEUR DE SOUBRETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR DE SOUBRETTE est expirée depuis le 31 octobre 1994.


Monsieur André HOLSTEIN, SAINT ANTOINE DU ROCHER, 37360 NEUILLE PONT PIERRE - France


Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13

Inscription le 29 septembre 1992 - Transmission de propriété n°68140 - Publication au BOPI 1992-09-29

Inscription le 29 septembre 1992 - Transmission de propriété n°68139 - Publication au BOPI 1992-09-29

Vins.