Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine des Sylènes
Monsieur André Herson

Numéro de dépôt :
4495943
Date de dépôt :
30/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2028
Domaine des Sylènes de André Herson

Présentation de la marque Domaine des Sylènes

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2018 par monsieur André Herson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine des Sylènes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est monsieur André Herson domicilié(e) 812 Rue Émile Despax - 40990 - Saint Paul les Dax - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André Herson domicilié(e) 812 Rue Émile Despax - 40990 - Saint Paul les Dax - France.

La marque Domaine des Sylènes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4495943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Sylènes arrivera à expiration en date du 30 octobre 2028.


Monsieur André Herson - 812 Rue Émile Despax - 40990 - Saint Paul les Dax - France


Monsieur André Herson - 812 Rue Émile Despax - 40990 - Saint Paul les Dax - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

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