Déposée le 19 juin 1987 par monsieur André HAYAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ANDRE HAYAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur André HAYAT domicilié(e) 8, rue Mollien, BOULOGNE-BILLANCOURT (Hauts-de-Seine),de nationalité franÇaise. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.
La marque ANDRE HAYAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414479.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. André HAYAT, demeurant: - 8, rue Mollien, BOULOGNE-BILLANCOURT (Hauts-de-Seine),de nationalité franÇaise. - France
SODEMA. - France
Inscription - Transmission de propriété n°42739 - Publication au BOPI 1987-48
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques lotions pour les cheveux, dentifrices.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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